article 1 FOURNISSEUR

Les Produits proposés à la vente sur ce site e-commerces sont fournis par la SARL AMSA, Village du Charvet 73700 ARC 1800 commune de Bourg Saint Maurice
La Sarl AMSA est inscrite sous le RCS n°405 097 320 0015
Son n° de TVA intracommunautaire est FR21 405 097 320

la société possède un numéro de téléphone non surtaxé
0033 (4) 79 07 49 07

elle peut être jointe par émail à amsa.gestion@orange.fr

article 2 PRODUITS

Les produits proposés font l'objet d'une sélection de la société AMSA, la dénomination, les composants poids et dimensions, les couleurs et particularités sont présentés sur chaque page du site. Les prix sont des prix TTC en EUROS (€), les unités de vente selon le type d'article peut nécessiter une vente par lot. Chaque produit proposé est conforme à la description initiale et ne comporte pas de défaut.

Article 3 FRAIS ANNEXES

Les articles proposés sur le site par la société AMSA sont soumis à des frais de ports calculés selon la zone géographique et selon le mode de livraison (france métropolitaine – Dom-Tom, union Européenne ou hors Union Européenne)

Article 4 CONSEILS D'UTILISATION

Les modes et conseils d'utilisation sont, selon le type d'article, fournis sur une fiche technique fournie avec l'article. Vous pouvez toutefois demander des précisons sur les produits par mail ou par téléphone.

Article 5  GARANTIE

La garantie pour chaque produit proposé est la garantie du fabricant. AMSA ne saura se substituer à la garantie proposée par celui ci. La durée de garantie est donnée par le fabricant. La date de garantie intervient dès réception de la marchandise.

Article 6 NORMES

La société AMSA propose en France et à l'étranger des articles soumis aux normes CE. Le respect de ces normes et les contrôles possibles sont réalisés auprès de chaque fabricant, AMSA en tant que distributeur ne pourra être mis en cause pour tout produit défectueux ou faisant appel d'un retour de la part du fabricant. 

Article 7 CLIENT

Tout client utilisant le site déclare être sain de corps et d'esprit, chaque commande passée sur le site est soumise au délai de rétractation de 7 jours.

Article 8  ACHAT

Le consommateur pour son achat en ligne après avoir vérifié le détail de sa commande, son prix TTC et les frais de ports pourra confirmer son achat par un second clic.

Article 9 COMMANDE

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.alpissime.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la Sarl AMSA et ses clients.

Article 10 REASSORT -REMBOURSEMENT

Les articles non disponibles seront signalés, cependant sauf précision ces articles pourront être réapprovisionnés dans les meilleurs délais. Dans le cas ou le produit est indisponible, la société AMSA pourra vous faire parvenir un article similaire de même montant, Si l'article ne convient pas, vous pourrez le renvoyer dans un délai de 7 jours. Les frais de port seront alors ci à notre charge., la société AMSA après réception du produit réalisera dans ce cas un remboursement du montant de l'article non fourni dans le délai de 30 jours.

Article 11 PAIEMENT

Le règlement de votre commande pourra s'effectuer par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet, le numéro de carte, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte. La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. AMSA se réservent le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d'autorisation de paiement de la part de la banque du Client. Le Site vous permet de transmettre vos coordonnées bancaires de manière confidentielle et sécurisée, lors de votre commande (saisie sécurisée par cryptage SSL). 

Article 12 TRANSFERT DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété des partenaires de www.alpissime.fr  jusqu'au complet paiement du prix

Article 13 LIVRAISON

Les articles sont livrés à l'adresse figurant sur le bon de commande à la rubrique livraison. Cette adresse de livraison peut être identique à l'adresse de facturation. Le client dans ce cas peut s'abstenir de remplir le formulaire de cette rubrique en cochant la case « livraison à l'adresse de facturation ».

Article 14 SATISFAIT OU REMBOURSE

Vous disposez de 7 jours pour retourner le produit qui ne vous conviendrai pas. Tout retour devra être réalisé dans l'emballage d'origine du produit. Tout produit devra être complet, en bon état et accompagné d'une copie de la facture d'achat.
Les retours seront à réalisés à l'adresse de AMSA Village du Charvet, Galerie Pierra Menta, 73700 ARC 1800 en Recommandé avec Accusé de Réception.
Les produits retournés ne pourront en aucun cas être incomplets, abimés ou endommagés. L'emballage d'origine devra être préservé de toute tache ou salissure. Le retour de ces produits sera conditionné par les points sus-cités.

Article 15 LITIGES

La Sarl AMSA, se réserve le droit de ne pas honorer une commande si un litige antérieur du fait du client n'était solutionné.

Article 16 CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente du site marchand de la SARL AMSA, sont applicables à compter du 15 Février 2012, elles annulent et remplacent toutes les conditions générales de vente antérieure à cette date

Article 17  CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

Le Client passant commande de produits sur le site, adhère à l'ensemble des conditions générales de ventes précitées.

Dans le cas ou une disposition ne serait pas présentée dans les conditions générales de ventes, les tribunaux compétents pour tout litige se situent à Albertville 73200 (SAVOIE).